Section 1 : Appareils de contrôle et de limitation de la vitesse.
Article R317-1
Indicateur de vitesse.
I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et...
Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière
Article R211-1
Modifié par Décret n°2011-1475 du 9 novembre 2011 - art. 2
Modifié par...
Section 1 : Croisement
Article R414-1
Les croisements s'effectuent à droite.
En cas de croisement de véhicules, chaque conducteur doit serrer sur sa droite autant que le lui permet la...
Section 1 : Délivrance du certificat d'immatriculation
Article R322-1
Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6
I. - Tout propriétaire d'un véhicule...
Section 1 : Dispositions générales
Article R235-1
Modifié par Décret 2003-293 2003-03-31 art. 5 I, II JORF 1er avril 2003
Modifié par Décret n°2003-293 du 31 mars 2003 - art. 5 JORF...
Section 1 : Dispositions générales
Article R321-1
Pour l'application du présent chapitre, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :...
Section 1 : Dispositions générales
Article R323-1
Tout propriétaire d'un véhicule mentionné au présent chapitre n'est autorisé à le mettre ou le maintenir en...
Section 1 : Dispositions générales
Article R343-1
Modifié par Décret n°2007-1626 du 16 novembre 2007 - art. 7 JORF 18 novembre 2007
Les articles R. 325-1 et R. 325-1-1 sont...
Section 1 : Dispositions générales
Article R417-1
I. - En agglomération, tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé par rapport au sens de la...
Section 1 : Dispositions générales.
Article R325-1
Modifié par Décret n°2012-3 du 3 janvier 2012 - art. 10
L'immobilisation, la mise en fourrière, le retrait de la...
Section 1 : Eclairage et signalisation des véhicules
Article R313-1
Tout véhicule ne peut être pourvu que des dispositifs d'éclairage ou de signalisation prévus au présent code....
Section 1 : Emploi des avertisseurs
Article R416-1
Hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la...
Section 1 : Equipements des utilisateurs de véhicules
Article R412-1
Modifié par Décret n°2012-886 du 17 juillet 2012 - art. 3
I. - En circulation, tout conducteur ou passager...
Section 1 : Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
Article R213-1
Modifié par Décret...
