Article 1er - Répertoire des qualifications
Les 32 fiches de qualification du RNQSA ci-annexées se substitueront, au 1er janvier 2011, aux fiches correspondantes du RNQSA 2010. Les modifications apportées sont...
Chapitre Ier - Dispositions communes à l'ensemble des entreprises
Article 1er - Objectifs généraux poursuivis
Les organisations soussignées rappellent que la démarche de GPEC doit conduire à :...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Article 1er
Les sommes visées aux 1 et 2 de l'article L. 6332-19 du code du travail sont respectivement déterminées, pour 2010, de la façon suivante : a) Entreprises de 10 salariés et plus : – 80 %...
I. – Situations comparées des femmes et des hommes
I.1. Analyse des données statistiques disponibles sur l'emploi féminin dans les services de l'automobile
En 2009, 97 000 femmes (23 % du total)...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Titre I - Dispositions générales
Article 1 - Nature juridique
L'ANFA est une association relevant de la loi de 1901 et dotée, à ce titre, de la personnalité juridique. Elle est également...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par...
